Comité Syndical du 5 octobre 2026 - Cyclad

Ordre du jour

Convocation au Comité Syndical du 5 octobre 2026 pdf – 765,34 Ko

Note de synthèse

Note de synthèse_Comité Syndical du 05-10-26 pdf – 1,08 Mo

Procés verbal (à venir)

Liste des délibérations adoptées

Liste des délibérations adoptées par le Comité Syndical du 5 octobre 2026 pdf – 567,42 Ko

Délibérations

Délibération CS 2026-05-053_Approbation du procès-verbal de séance du 15 juin 2026 pdf – 323,91 Ko
Délibération CS2026-05-054_Comité syndical_règlement intérieur pdf – 4,36 Mo
Délibération CS2026-05-055_Système d’acquisition dynamique de fournitures courantes / Appel d’offres restreint / Achat de camions d’occasion / Lancement de la consultation / Autorisation de signature pdf – 517,60 Ko
Délibération CS2026-05-056_Marché de travaux / Appel d’offres restreint / Conception, réalisation, exploitation et maintenance du pôle énergétique – T13PF002 / Mandataire du groupement TIRU / Avenant n°7 pdf – 2,45 Mo
Délibération CS2026-05-057_Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement de l’excédent des déchets ménagers – S23AC005 / Titulaire VÉOLIA PROPRETÉ POITOU-CHARENTES / Avenant n°1 pdf – 832,37 Ko
Délibération CS2026-05-058_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / Lots 1 et 2 / Titulaire VÉOLIA PROPRETÉ POITOU-CHARENTES / Avenant n°1 pdf – 895,84 Ko
Délibération CS2026-05-059_Accord-cadre de fournitures courantes / Appel d’offres ouvert / Fourniture et mise en place de bornes d’apport volontaire – F26AC004 / Titulaire SULO France SAS / Avenant n°1 pdf – 811,87 Ko
Délibération CS2026-05-060_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des déchets ménagers, recyclables et biodéchets sur le territoire sud-ouest – S21PF015 / Titulaire BRANGEON ENVIRONNEMENT SASU / Avenant n°3 / Retire et remplace pdf – 1,05 Mo
Délibération CS2026-05-061_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte des déchets ménagers sur le territoire nord – S22PF016 / Titulaire BRANGEON ENVIRONNEMENT SASU / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 886,80 Ko
Délibération CS2026-05-062_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des matériaux en points d’apport volontaire – S22PF019 / Lot n°3 : Déchets ménagers et emballages recyclables / Titulaire PAPREC SUD—OUEST / Avenant n°2 / Retire et remplace pdf – 890,38 Ko
Délibération CS2026-05-063_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / Lot n°4 : Traitement du bois – secteur est / Titulaire ECO-TRANSFORMATION SAS / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 894,79 Ko
Délibération CS2026-05-064_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / lot n°15 : Accueil, mise à disposition de contenants, chargement, transport et traitement des déchets amiantés et de fibrociments / Titulaire ORTEC SERVICE ENVIRONNEMENT / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 933,90 Ko
Délibération CS2026-05-065_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / Lots 5-6-7 / Titulaire PAPREC SUD-OUEST / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 910,76 Ko
Délibération CS2026-05-066_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et transport des matériaux en points d’apport volontaire – S25PF014 / Titulaire PAPREC SUD-OUEST / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 882,21 Ko
Délibération CS2026-05-067_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Évacuation des déchets issus des déchetteries – S25PF012 / Titulaire ROUVREAU ENVIRONNEMENT SAS / Avenant n°2 / Retire et remplace pdf – 1,08 Mo
Délibération CS2026-05-068_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / Lot n°3 : Traitement du bois – secteur nord / Titulaire ROUVREAU ENVIRONNEMENT SAS / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 907,59 Ko
Délibération CS2026-05-069_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / Lot n°14 : Collecte et traitement des déchets dangereux spécifiques / Titulaire SARP SUD-OUEST – AGENCE SNATI / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 923,73 Ko
Délibération CS2026-05-070_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / Lots n° 9 et 10 / Titulaire SAUR SAS / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 894,83 Ko
Délibération CS2026-05-071_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / Lots n°11-12 et 13 / Titulaire SEC TP SAS / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 909,70 Ko
Délibération CS2026-05-072_Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Transport des déchets vers les centres de traitement – S25 AC005 / Titulaire STGC SAS / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 987,07 Ko
Délibération CS2026-05-073_Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement de l’excédent des déchets ménagers – S25AC001 / Lots 1 et 2 / Titulaire SUEZ RV SUD-OUEST / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 857,26 Ko
Délibération CS2026-05-074_Marché de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des déchets issus des déchetteries – S25PF002 / Lot n°8 : Traitement des végétaux / Titulaire VÉOLIA AGRICULTURE France / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 927,82 Ko
Délibération CS2026-05-075_Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Traitement des biodéchets – secteur nord – S25AC018 / Titulaire VÉOLIA AGRICULTURE France / Avenant n°1 / Retire et remplace pdf – 815,00 Ko
Délibération CS2026-05-076_Marché global de performances / Exploitation d’un site de transit-tri-traitement des déchets – S19MGP003 / Mandataire du groupement VÉOLIA PROPRETÉ POITOU-CHARENTES / Avenant n°3 / Retire et remplace pdf – 948,94 Ko
Délibération CS2026-05-077_Convention constitutive d’un groupement de revente de matériaux / Lancement de la consultation / Autorisation de signature pdf – 1,73 Mo
Délibération CS2026-05-078_Accord-cadre de prestations de services / Appel d’offres ouvert / Collecte et traitement du placoplâtre / Lancement de la consultation / Autorisation de signature pdf – 525,68 Ko
Délibération CS2026-05-079_Règlement budgétaire et financier / Modifications pdf – 5,98 Mo
Délibération CS2026-05-080_Admission en non-valeur de créances pdf – 424,27 Ko
Délibération CS2026-05-081_Convention prêt de matériel pdf – 1,32 Mo
Délibération CS2026-05-082_Règlement intérieur des déchetteries / Modifications pdf – 5,70 Mo
Délibération CS2026-05-083_RIFSEEP_Modifications pdf – 2,98 Mo
Délibération CS2026-05-084_Accroissement saisonnier d’activité pdf – 527,38 Ko

Où va ce déchet ?

RECHERCHER UNE ACTUALITÉ

Info